Mentions Légales Obligatoires et Conformité Réglementaire
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du portail institutionnel de l'association ARZ ER CHAPELIOU BRO LEON l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Identification Juridique de l'Éditeur
Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 à but non lucratif
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W291004972
Identifiant SIREN / INSEE : 488480658
Siège social officiel : BOURG, MAIRIE, 29260 LE FOLGOET, FRANCE
Téléphone : +33 4 40 92 90 24 | Courriel : arafmithun@gmail.com
2. Direction de Publication
Le Directeur de la Publication du présent site institutionnel est Monsieur Jean-Yves LE BORGNE, agissant en sa qualité de Président en exercice du Conseil d'Administration de l'association.
3. Hébergement Technique Obligatoire
Adresse postale : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Contact téléphonique de l'hébergeur : +1 201-605-1440
4. Absence Absolue de But Lucratif
Conformément aux statuts déposés à la Sous-Préfecture de Brest et à la doctrine fiscale des organismes d'intérêt général, ce site est rigoureusement non commercial. Il ne diffuse aucune publicité payante et réinvestit la totalité de ses subventions et dons dans la sauvegarde du patrimoine et l'éducation civique.
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